Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Les Chapelins
Cave de Bonnieux, SCA

Numéro de dépôt :
3613337
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2028
Domaine Les Chapelins de Cave de Bonnieux

Présentation de la marque Domaine Les Chapelins

Déposée le 24 novembre 2008 par la société Cave de Bonnieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Chapelins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la société Cave de Bonnieux domicilié(e) 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 208 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Bonnieux, Mme Mathieu Naelle domicilié(e) 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France.

La marque Domaine Les Chapelins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Les Chapelins arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.

Cave de Bonnieux a également déposé les autres marques suivantes : BONNILIS , Alta Nera , Les Clapes , LES SAFRES , DOMAINE LOUISE ET CLEMENT , ORPHEA , Confidence , DOUCE CHIMERE , DOMAINE LA BASTIDE DE RODON , Révélation


Cave de Bonnieux, SCA - 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France - SIREN 783208762


Cave de Bonnieux, Mme Mathieu Naelle - 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Renouvellement avec limitation le 26 février 2019 n°2707580 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-02-26

Vin d'Indication Géographique Protégée ou vin d'Appellation d'origine protégée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.